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Droit fluvial
La vie fluviale se décline notamment en navigation intérieure, titres de navigation, transport fluvial, stationnement, péages fluviaux, redevances et indemnités de stationnement, états exécutoires, contraventions de grande voirie, astreintes, police de la navigation fluviale, tous ces thèmes de droit fluvial étant en constante évolution et nécessitant souvent l’intervention du juge administratif.
Dans tous les sens du terme, je vous souhaite une bonne navigation !
Olivier CAVACIUTI
ocavaciuti-arobase-orange.fr
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Le Portail du Transport fluvial : www.batellerie.be .
Bord à Bord : www.bordabord.org .
HABITAT FLUVIAL
www.habitat-fluvial.net.
www.pnich.com.
HISTOIRE ET CULTURE FLUVIALE
Histoire & Patrimoine des Rivières & Canaux : http://projetbabel.org .
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